Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Service Public FR
Terms
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Clause 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Time Guests incluent l'assistance dans la sélection d'assurances adaptées aux retraités. Nous ne garantissons pas l'approbation des demandes d'assurance.
EU CommissionClause cell
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services fournis doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'utilisation du site. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.
Reference
WIPO
Clause cell
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales peuvent être modifiées sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.
Reference
HCCH
05
Clause
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes et les graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
EU CommissionTime Guests ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Primary Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.